L'ARTISTE ET LE LP

LES CONTRATS CLASSIQUE DE L'INDUSTRIE MUSICALE

Contrat d’enregistrement (dit « contrat d’artiste »)

Se conclu entre un Artiste et un producteur (qui est généralement l’éditeur) qui prend en charge les frais d’enregistrement de la ‘’bande mère’’ du phonogramme. Il faut le signer AVANT d’enregistrer un son dans un studio (ça engage l’un et l’autre à faire ci et ça avec).

• C’est un contrat sur xxx durée d’années (ex : signer pour ‘de 1 à xxx LP’)
•  Sur 1 territoire donné
•  Pour tél pourcentage de royalties sur le prix de gros Hors taxe (de 2 % à 8 % à peu près)

           Ces royalties augmentent, donc, en fonction des nombres de copies vendues.

La rémunération de l’artiste (hors salaire pour l’enregistrement) est souvent prévu sous la forme d’un ‘’intéressement’’ à la vente du phonogramme sous la forme de ‘’Royalties’’ soit un pourcentage sur le prix de gros HT fournisseur. Ce pourcentage n’a pas valeur de part de ‘’co-producteur’’. 

Le producteur devra payer 158 € net =  le minimum 3h de studio. Au-delà, il devra payer par quart d’heure d’heures supplémentaire.

Co-producteur : Pour être co-producteur, il faut investir également sur l’enregistrement. (L’artiste auto-produit endosse la casquette de producteur quand il a le soutien d’une structure).

!!! L’inconvénient c’est l’engagement et l’exclusivité sur xxx années (pendant le contrat quoi). !!!

Contrat d’engagement d’artiste - Interprète  (Artiste Musicien)

• Contrat courte durée
• Pour copie privée (lié aux droits voisins)
• Rémunération Équitable

Contrat de licence (licence = autorisation)

Se conclu entre un producteur (ou artiste auto-produit) et un Éditeur phonographique.

Le producteur concède à l’éditeur un droit d’exploitation sur une durée et un territoire donné. Il fournit les enregistrements mixés, les textes et photos du livret.

L’Éditeur prend en charge la fabrication du phonogramme dans sa forme de produit fini (pochette, livret, cellophanage), paye les droits de reproduction mécanique (SDRM) et passe un contrat avec un distributeur.

Le producteur va, en gros, autoriser un éditeur à copier  l’enregistrement (à faire des copies) ET à le distribuer.

Contrat de distribution

Se conclu entre un Éditeur ou Producteur et un Distributeur pour la distribution commerciale d’un disque.

Le distributeur achète un produit fini manufacturé prêt à vendre. Il prend une marge sur le prix de gros (PGHT).

C’est un type de contrat fréquent pour les artistes auto-produits.